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Informations légales

Mentions légales

Informations légales relatives au site epmind.com, conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Voir également la politique de confidentialité.

01 Éditeur du site

Le site epmind.com est édité par EPMind, société par actions simplifiée à associé unique.

Raison sociale
EPMind
Forme juridique
Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
Capital social
5 000,00 EUR
RCS
Paris 100 214 246
EUID
FR7501.100214246
Date d’immatriculation
28/01/2026
Siège social
16 avenue Matignon, 75008 Paris, France
Numéro de TVA intracommunautaire
FR77100214246
Président
Arnaud Lambert
Directeur de la publication
Jean-Alexandre Privesse

02 Objet social

Le développement et la commercialisation de logiciels informatiques, la fourniture de services informatiques, solutions financières et conseils financiers.

  • Développement de logiciels
  • Services informatiques
  • Solutions financières
  • Conseil financier

03 Hébergement du site

Le site epmind.com est hébergé par Infomaniak Network SA.

Raison sociale
Infomaniak Network SA
Adresse
Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Genève, Suisse
Registre du commerce
Canton de Genève — CH-660.0.059.996-1
IDE / TVA
CHE-103.167.648

04 Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site — textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels — est la propriété exclusive d’EPMind ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’EPMind. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

05 Marques et logos

EPMind* et le logo EPMind* sont des marques d’EPMind SAS. Toute utilisation, reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ces marques sans autorisation est interdite au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos de tiers reproduits sur ce site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont affichés avec leur autorisation.

06 Limitation de responsabilité

L’accès et l’usage de ce site s’entendent dans les limites suivantes.

Informations publiées
EPMind s’efforce de les maintenir exactes et à jour. Elles sont néanmoins fournies à titre indicatif, sans garantie d’exactitude, d’exhaustivité ni d’actualité. Il appartient au lecteur d’en apprécier la pertinence au regard de sa propre situation ; aucune décision ne devrait être prise sur leur seul fondement.
Disponibilité du site
EPMind ne saurait être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire, quelle qu’en soit la cause — maintenance, incident technique, défaillance du réseau ou de l’hébergeur. L’accès peut être interrompu à tout moment, sans préavis ni indemnité.
Liens vers des sites tiers
EPMind n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites accessibles par lien hypertexte depuis ce site, et décline toute responsabilité à leur égard. La présence d’un lien ne vaut ni approbation, ni recommandation.
Modification du contenu
EPMind se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer tout ou partie du contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

07 Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés depuis ce site — leurs finalités, leur base légale, leur durée de conservation, les sous-traitants concernés et vos droits — sont décrits dans la politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page et depuis chacun des formulaires.